10:15 Réunion de la Mission exploratoire sur les carrières avec le président du CESE mardi 19 Décembre 2023 Commission des infrastructures, de l'énergie, des mines, de l'environnement et du développement durable 11:00 Réunion du groupe thématique sur les violences faites aux femmes avec le Ministre de la justice mardi 19 Décembre 2023 Groupe de travail thématique temporaire chargé de l'évaluation des conditions de mise en application de la loi N°103.13 relative à la lutte contre les violences faites aux femmes 11:00 Délibération sur les missions exploratoires temporaires transmises à la commission mardi 19 décembre 2023 Commission des secteurs productifs 11:00 Examen de 2 rapports du CESE mardi 19 Décembre 2023 Commission des infrastructures, de l'énergie, des mines, de l'environnement et du développement durable 11:30 Examen des amendements et vote du projet de loi N°06.23 mardi 19 décembre 2023 Commission de l'enseignement, de la culture et de la communication 12:00 Présentation du projet de loi N°02.23 mardi 19 Décembre 2023 Commission de justice, de législation, des droits de l'homme et des libertés 13:00 Réunion du Bureau de la Chambre mardi 19 décembre 2023 Bureau de la Chambre des Représentants : 11ème législature 15:00 Réunon de la Mission exploratoire sur les autoroutes avec le DG de la Société nationale des autoroutes du Maroc mardi 19 Décembre 2023 Commission des infrastructures, de l'énergie, des mines, de l'environnement et du développement durable 16:00 Présentation et discussion d'un exposé sur la gestion financière de l'ONHYM mardi 19 Décembre 2023 Commission du contrôle des finances publiques et de la gouvernance

11:00 Dépôt d'amendements relatifs au projet de loi N°06.23 lundi 18 Décembre 2023 Commission de l'enseignement, de la culture et de la communication 15:45 Réunion du bureau de la Commission du contrôle des finances publiques lundi 18 Décembre 2023 Commission du contrôle des finances publiques et de la gouvernance 16:00 Séance plénière hebdomadaire des questions orales lundi 18 Décembre 2023 19:00 **Juste après la séance plénière** Réunion du bureau de la Commission de l'enseignement lundi 18 décembre 2023 Commission de l'enseignement, de la culture et de la communication 19:00 **Juste après la séance plénière** Réunion de la Mission exploratoire sur la médecine légale lundi 18 Décembre 2023 Commission de justice, de législation, des droits de l'homme et des libertés

11:00 Discussion d'un avis du CESE Mercredi 13 Décembre 2023 Commission de justice, de législation, des droits de l'homme et des libertés 11:30 Discussion générale et détaillée du projet de loi N°06.23 mercredi 13 décembre 2023 Commission de l'enseignement, de la culture et de la communication

11:00 Structuration de la Mission exploratoire sur la médecine légale mardi 12 Décembre 2023 Commission de justice, de législation, des droits de l'homme et des libertés 12:00 Réunion de la mission exploratoire sur les carrières avec le Directeur de l'INRH mardi 12 Décembre 2023 Commission des infrastructures, de l'énergie, des mines, de l'environnement et du développement durable 13:00 Réunion du Bureau de la Chambre mardi 12 Décembre 2023 Bureau de la Chambre des Représentants : 11ème législature

19:00 **Juste après la séance plénière** Présentation du projet de loi N°06.23 lundi 11 Décembre 2023 Commission de l'enseignement, de la culture et de la communication