rss feed
A second link item A third link item A fourth link item A fourth link item
Accueil

Archives

Par ex., 05/01/2025
Par ex., 05/01/2025
أدخل كلمة البحث
S'abonner à Archives
Mercredi 5 octobre 2022
11:00 Vote des amendements et du projet de loi-cadre N°03.22 mercredi 5 Octobre 2022 Commission des finances et du développement économique 17:00 Dépôt des amendements relatifs au projet de loi N°102.21 mercredi 5 Octobre 2022 Commission des secteurs productifs
Mardi 4 octobre 2022
12:00 Réunion de la mission exploratoire sur les espaces et centres d'estivage mardi 4 Octobre 2022 Commission des secteurs sociaux 16:00 Réunion du Bureau de la Chambre mardi 4 Octobre 2022 Bureau de la Chambre des Représentants : 11ème législature
Lundi 3 octobre 2022
11:00 Discussion du projet de décret-loi n°2.22.770 lundi 3 Octobre 2022 Commission de l'enseignement, de la culture et de la communication 11:00 Réunion de la sous-commission sur le projet de loi N°86.21 lundi 3 Octobre 2022 Commission de l'intérieur, des collectivités territoriales, de l'habitat, de la politique de la ville et des affaires administratives 16:00 Dépôt d'amendements relatifs au projet de loi-cadre N°03.22 lundi 3 Octobre 2022 Commission des finances et du développement économique
Jeudi 29 septembre 2022
11:00 Réunion de la mission exploratoire sur les produits agricoles mardi 27 Septembre 2022 Commission des secteurs productifs 11:30 Discussion concernant le "dialogue national de l'urbanisme et de l'habitat" jeudi 29 septembre 2022 Commission de l'intérieur, des collectivités territoriales, de l'habitat, de la politique de la ville et des affaires administratives
Mercredi 28 septembre 2022
11:00 Suite de l'examen du projet de loi N°102.21 mercredi 28 septembre 2022 Commission des secteurs productifs
Mardi 27 septembre 2022
11:00 Suite de la discussion détaillée du projet de loi-cadre N°03.22 mardi 27 Septembre 2022 Commission des finances et du développement économique 11:30 **Ajournée** Rencontre de la mission exploratoire sur les produits agricoles avec des organisations interprofessionnelles mardi 27 Septembre 2022 Commission des secteurs productifs 16:30 Réunion de la mission exploratoire sur les espaces et centres d'estivage mardi 27 septembre 2022 Commission des secteurs sociaux
Lundi 26 septembre 2022
11:00 Réunion de la mission exploratoire sur les produits agricoles lundi 26 Septembre 2022 Commission des secteurs productifs 11:30 Réunion de la mission exploratoire sur les produits agricoles avec les responsables du ministère de l'intérieur lundi 26 Septembre 2022 Commission des secteurs productifs
Jeudi 22 septembre 2022
13:00 Réunion du bureau de la Commission de l'intérieur jeudi 22 septembre 2022 Commission de l'intérieur, des collectivités territoriales, de l'habitat, de la politique de la ville et des affaires administratives 15:00 Examen du projet de loi N°86.21 jeudi 22 septembre 2022 Commission de l'intérieur, des collectivités territoriales, de l'habitat, de la politique de la ville et des affaires administratives
Mardi 20 septembre 2022
13:00 Réunion du Bureau de la Chambre mardi 20 septembre 2022 Bureau de la Chambre des Représentants : 11ème législature 16:30 Présentation du projet de loi N°96.21 mardi 20 Septembre 2022 Commission des finances et du développement économique
Jeudi 15 septembre 2022
11:00 Entretiens de la mission exploratoire sur les espaces et centres d'estivage jeudi 15 Septembre 2022 Commission des secteurs sociaux