Archives
Mardi 29 décembre 2015
14:00
Séance plénière des question orales.
14:00
Suivre l'étude de la proposition de loi visant à garantir le droit d'accès à l'information présentée par le groupe socialiste, après la séance des questions orales
Commission de justice, de législation et des droits de l’homme
14:00
Réunion des membres de bureau de la commission après la séance plénière des question orales
Commission de justice, de législation et des droits de l’homme
14:00
Réunion des Membres de la mission d'information sur la distribution de bourses d'études universitaires pour les étudiants, juste après la séance des questions orales.
Commission de l’enseignement, de la culture et de la communication
14:00
Réunion de la commission pour:
Commission des secteurs sociaux
16:00
Réunion du Conseil de Questure.
Mercredi 23 décembre 2015
09:00
Présentation de deux textes de loi
Commission des infrastructures, de l’énergie, des mines et de l’environnement
10:00
Deux séances plénières législatives.
15:00
*Ajourné* Colloque sur l'égalité et la parité
16:00
*Réunion ajournée* Présentation du rapport de la mission exploratoire
Commission de l’enseignement, de la culture et de la communication
Mardi 22 décembre 2015
14:00
Séance plénière mensuelle
16:00
Réunion du bureau de la commission (Juste après la séance plénière)
Commission des secteurs productifs
16:00
Vote d'un projet de loi (Juste après la séance plénière)
Commission de l’enseignement, de la culture et de la communication
16:00
Présentation d'une proposition de loi (Juste après la séance plénière)
Commission de contrôle des finances publiques
16:00
Suite de l'examen d'une proposition de loi (Juste après la séance plénière)
Commission de justice, de législation et des droits de l’homme
16:00
Réunion d'un sous-comité (Juste après la séance plénière)
Commission des secteurs productifs
16:30
Suite de l'examen d'un projet de loi
Commission des infrastructures, de l’énergie, des mines et de l’environnement
17:00
Réunion du bureau de la commission
Commission de justice, de législation et des droits de l’homme