Archives
Lundi 14 décembre 2015
10:00
Examen d'un projet de loi
Commission des infrastructures, de l’énergie, des mines et de l’environnement
13:00
Réunion du Bureau de la CR
Espace Bureau Legislature 2011-2016
15:00
2ème lecture du PLF 2016
Commission des finances et du développement économique
15:00
Présentation et examen d'un projet de loi
Commission des secteurs sociaux
Mercredi 9 décembre 2015
10:30
Réunion des membres d'une mission exploratoire
Commission de l’enseignement, de la culture et de la communication
10:30
Suite de l'examen d'un projet de loi
Commission des secteurs productifs
15:00
Suite de l'examen d'un projet de loi
Commission de justice, de législation et des droits de l’homme
Mardi 8 décembre 2015
12:00
Dépôt d'amendements
Commission de l’enseignement, de la culture et de la communication
12:45
Présentation d'un projet de loi *Juste après la séance plénière*
Commission des secteurs productifs
14:00
Séance plénière hebdomadaire
16:00
Réunion du bureau de la commission *Juste après la séance plénière*
Commission des affaires étrangères, des affaires islamiques et des marocains résidant à l’étranger
16:00
Examen d'un projet de loi *Juste après la séance plénière*
Commission de l’intérieur des collectivités territoriales et de la politique de la ville
16:00
Examen de deux propositions de loi *Juste après la séance plénière*
Commission de justice, de législation et des droits de l’homme
16:30
Réunion du bureau de la commission
Commission des secteurs sociaux
Lundi 7 décembre 2015
Mercredi 2 décembre 2015
Lundi 30 novembre 2015