Archives
Mercredi 28 octobre 2015
10:00
Vote d'un texte de loi
Commission de l’enseignement, de la culture et de la communication
10:00
Discussion générale du PLF 2016
Commission des finances et du développement économique
10:00
Présentation d'un projet de loi
Commission de justice, de législation et des droits de l’homme
10:30
*Réunion ajournée* Présentation d'un exposé
Commission de contrôle des finances publiques
11:00
Suite de l'examen d'un projet de loi organique
Commission de justice, de législation et des droits de l’homme
11:00
Présentation d'un projet de loi
Commission de l’intérieur des collectivités territoriales et de la politique de la ville
Mardi 27 octobre 2015
00:00
3e session du séminaire africain sur les conseillers juridiques des parlements
00:00
Participation au sommet Mondial du Partenariat pour un Gouvernement Ouvert
00:00
Réunion régionale de l’institut international de Malte pour la justice et l’Etat de droit
09:00
Atelier Régional : Renforcer le rôle des Parlementaires dans l’élaboration de systèmes de lutte contre le terrorisme dans un cadre d’état de droit
10:00
Réunion du groupe RNI
Groupe du Rassemblement national des indépendants
14:00
Séance plénière hebdomadaire
16:00
Présentation de deux textes de loi et d'un projet de budget * Juste après la séance plénière*
Commission des secteurs productifs
16:00
Séance plénière legislative *Juste après la séance des questions orales*
16:30
*Réunion ajournée* Présentation de projets de loi
Commission des secteurs sociaux
17:00
Présentation d'un projet de budget
Commission des secteurs productifs
Lundi 26 octobre 2015
13:00
Dépôt d'amendements
Commission des infrastructures, de l’énergie, des mines et de l’environnement
15:30
Vote d'un projet de loi et présentation d'un projet de budget
Commission des infrastructures, de l’énergie, des mines et de l’environnement
17:00
Réunion du bureau de la commission
Commission des affaires étrangères, des affaires islamiques et des marocains résidant à l’étranger
19:00
Séminaire sur les mesures fiscales du PLF2016