Aller au contenu principal
en
ar
es
amz
CHAMBRE DES REPRESENTANTS
PARLEMENT
CHAMBRE DES CONSEILLERS
Contact
Recherche
نوع المحتوى
Agenda Séance Pleiniére
Amendements du groupe
Discours du président
Institutions constitutionnelles
A second link item
A third link item
A fourth link item
A fourth link item
A propos de la Chambre
Bref historique
Anciens présidents
Archive par législature
Archives des députés
Evènements historiques
Photos d'archives
Président
Bureau
Groupes parlementaires
Commissions permanentes
Groupes de travail thématiques
Commission des pétitions
Député(e)s
Secrétariat général
Centre d'études et de recherches parlementaires
Photothèque
Vidéothèque
Documents de référence
Discours Royaux
La Constitution
Lois organiques
Règlement intérieur
Code électoral
Décisions Constitutionnelles
Législation
Projets de loi
Propositions de loi
Textes de loi adoptés
Contrôle et Évaluation
Evaluation des politiques publiques
Bilan d'étape de l'action gouvernementale
Commissions d'enquête parlementaires
Missions exploratoires temporaires
Programme du Gouvernement
Diplomatie parlementaire
Sections parlementaires
Groupes d’amitié
Activités diplomatiques
Conférences et séminaires
Coopération internationale
Démocratie participative
Pétitions
Motions
Donner votre avis
Institutions Constitutionnelles
Pouvoir Législatif
Pouvoir Exécutif
Pouvoir Judiciaire
Cour des Comptes
Conseil Economique Social et Environnemental
Cour Constitutionnelle
Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
Instances de bonne gouvernance et de régulation
Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
en
ar
es
amz
A propos de la Chambre
Bref historique
Anciens présidents
Archive par législature
Archives des députés
Evènements historiques
Photos d'archives
Président
Bureau
Groupes parlementaires
Commissions permanentes
Groupes de travail thématiques
Commission des pétitions
Député(e)s
Secrétariat général
Centre d'études et de recherches parlementaires
Photothèque
Vidéothèque
Documents de référence
Discours Royaux
La Constitution
Lois organiques
Règlement intérieur
Code électoral
Décisions Constitutionnelles
Législation
Projets de loi
Propositions de loi
Textes de loi adoptés
Contrôle et Évaluation
Evaluation des politiques publiques
Bilan d'étape de l'action gouvernementale
Commissions d'enquête parlementaires
Missions exploratoires temporaires
Programme du Gouvernement
Diplomatie parlementaire
Sections parlementaires
Groupes d’amitié
Activités diplomatiques
Conférences et séminaires
Coopération internationale
Démocratie participative
Pétitions
Motions
Donner votre avis
Institutions Constitutionnelles
Pouvoir Législatif
Pouvoir Exécutif
Pouvoir Judiciaire
Cour des Comptes
Conseil Economique Social et Environnemental
Cour Constitutionnelle
Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
Instances de bonne gouvernance et de régulation
Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
A propos de la Chambre
Bref historique
Anciens présidents
Archive par législature
Archives des députés
Evènements historiques
Photos d'archives
Président
Bureau
Groupes parlementaires
Commissions permanentes
Groupes de travail thématiques
Commission des pétitions
Député(e)s
Secrétariat général
Centre d'études et de recherches parlementaires
Photothèque
Vidéothèque
Documents de référence
Discours Royaux
La Constitution
Lois organiques
Règlement intérieur
Code électoral
Décisions Constitutionnelles
Législation
Projets de loi
Propositions de loi
Textes de loi adoptés
Contrôle et Évaluation
Evaluation des politiques publiques
Bilan d'étape de l'action gouvernementale
Commissions d'enquête parlementaires
Missions exploratoires temporaires
Programme du Gouvernement
Diplomatie parlementaire
Sections parlementaires
Groupes d’amitié
Activités diplomatiques
Conférences et séminaires
Coopération internationale
Démocratie participative
Pétitions
Motions
Donner votre avis
Institutions Constitutionnelles
Pouvoir Législatif
Pouvoir Exécutif
Pouvoir Judiciaire
Cour des Comptes
Conseil Economique Social et Environnemental
Cour Constitutionnelle
Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
Instances de bonne gouvernance et de régulation
Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
en
ar
es
amz
A propos de la Chambre
Bref historique
Anciens présidents
Archive par législature
Archives des députés
Evènements historiques
Photos d'archives
Président
Bureau
Groupes parlementaires
Commissions permanentes
Groupes de travail thématiques
Commission des pétitions
Député(e)s
Secrétariat général
Centre d'études et de recherches parlementaires
Photothèque
Vidéothèque
Documents de référence
Discours Royaux
La Constitution
Lois organiques
Règlement intérieur
Code électoral
Décisions Constitutionnelles
Législation
Projets de loi
Propositions de loi
Textes de loi adoptés
Contrôle et Évaluation
Evaluation des politiques publiques
Bilan d'étape de l'action gouvernementale
Commissions d'enquête parlementaires
Missions exploratoires temporaires
Programme du Gouvernement
Diplomatie parlementaire
Sections parlementaires
Groupes d’amitié
Activités diplomatiques
Conférences et séminaires
Coopération internationale
Démocratie participative
Pétitions
Motions
Donner votre avis
Institutions Constitutionnelles
Pouvoir Législatif
Pouvoir Exécutif
Pouvoir Judiciaire
Cour des Comptes
Conseil Economique Social et Environnemental
Cour Constitutionnelle
Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
Instances de bonne gouvernance et de régulation
Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
Visual Accessibility Options
Reset All Accessibility Settings
Content adjustements
Text Spacing
Bigger Text
Line Height
Dyslexia Friendly
Display adjustements
Contrast +
Highlight Links
Cursor
Hide Images
Saturation
Accueil
Agenda
28/01/2025 - 15:00
Examen de thèmes émanant des groupes et du groupement parlementaires en présence du Ministre de l'industrie et du commerce mardi 28 janvier 2025
28/01/2025 - 15:00
Discussion du Rapport de la Mission exploratoire sur les Autoroutes mardi 28 janvier 2025
28/01/2025 - 10:30
Examen des projets de loi N°61.24 et N°27.23 mardi 28 janvier 2025
Actualités
2025-01-15
Santiago : Le Député M. Mohamed Ghayate, Vice-Président de la Chambre des Représentants, participe au Congrès du Futur et au Troisième Sommet Mondial des Commissions du Futur
Archives
Agenda
Agenda du président
Agenda des commissions
Agenda des groupes parlementaires
Séances plénières
Agenda diplomatique
Archives
Autres évènements
Date de début
Par ex., 04/28/2025
Date de fin
Par ex., 04/28/2025
Titre
أدخل كلمة البحث
Vendredi 9 octobre 2015
15:30
Inauguration de la session parlementaire d'Octobre de l'année législative 2015-2016
Mercredi 30 septembre 2015
11:00
*Réunion ajournée* Examen d'un projet de loi organique
Commission de justice, de législation et des droits de l’homme
Mardi 29 septembre 2015
11:00
*Réunion ajournée* Examen d'un projet de loi organique
Commission de justice, de législation et des droits de l’homme
Lundi 28 septembre 2015
14:00
Réunion du Bureau de la Chambre des Représentants
Espace Bureau Legislature 2011-2016
Lundi 14 septembre 2015
14:00
Réunion du Bureau de la Chambre des Représentants
Espace Bureau Legislature 2011-2016
Lundi 3 août 2015
11:00
"Ajournée":Réunion pour la discussion de l'exposé de M.le Ministre de l'Economie et des Finances "la mise en œuvre des six premiers mois de la loi des finances 2015 et le cadre général de la préparation du projet de loi des finances pour l'année 2016"
Commission des finances et du développement économique
Lundi 27 juillet 2015
11:00
Exposé de M. le Ministre de l'Economie et des Finances au sujet de la mise en œuvre des six premiers mois de la loi des finances 2015 et le cadre général de la préparation du projet de loi des finances pour l'année suivante.
Commission des finances et du développement économique
Vendredi 24 juillet 2015
11:00
Séance plénière pour l'étude et le vote sur le projet de loi 83.13, qui complète la loi 77.03 liée à la communication audio visuelle, en deuxième lecture.
11:00
Après la séance législative, la chambre des représentants tiendra une séance de clôture de la 2ème session de la quatrième année législative 2014-2015.
Mercredi 22 juillet 2015
11:00
Deuxième lecture d'un projet de loi
Commission de l’enseignement, de la culture et de la communication
11:00
Réunion de la commission en présence de Mr le Ministre de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche Scientifique et de la Formation des Cadres
Commission de l’enseignement, de la culture et de la communication
11:00
Examen d'un projet de loi-cadre
Commission des secteurs sociaux
11:00
Séance plénière Législative
15:30
Journée d'étude sur le thème:"Vers une vision économique intégré"
Groupe justice et développement
Mardi 21 juillet 2015
11:00
Réunion hebdomadaire du groupe parlementaire RNI
Groupe du Rassemblement national des indépendants
14:00
Réponse du ministre et examen d'un texte de loi (Juste après la séance plénière)
Commission des secteurs sociaux
15:00
Juste après la séance législative, examen d'un projet de loi
Commission de l’enseignement, de la culture et de la communication
15:00
Séance plénière Législative après la Séance plénière des Questions Orales
15:00
Séance plénière hebdomadaire
17:00
Réunion du Conseil de questure
Espace Bureau Legislature 2011-2016
Premier
Précédent
…
220
221
222
223
224
225
226
227
228
…
Suivant
Dernier
×
Actualités
Agenda
Législation