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Accueil
AMINA MAELAININE
Parti de la justice et du développement
Circonscription:
Hay Hassani
Commission :Commission de justice, de législation et des droits de l'homme
Groupe :Groupe Justice et Développement
Legislature:2016-2021
Biographie
Agenda
Questions
Propositions de loi
Questions
نوعية السؤال
- Tout -
الأسئلة الشفوية
الأسئلة الكتابية
108 Questions
Question:
موقع عقوبة الإعدام في نظام العقوبات
Date:
22/05/2017
Le questionneur:
AMINA MAELAININE
Question:
الاجراءات الوقائية لحماية النساء ضحايا التحرش الجنسي بعد تجريمه
Date:
22/05/2017
Le questionneur:
AMINA MAELAININE
Question:
إجراءات تجريم المس بالحياة الخاصة للأشخاص
Date:
22/05/2017
Le questionneur:
AMINA MAELAININE
Question:
تأخير تنفيذ المقررات القضائية و الامتناع عن تنفيذها
Date:
22/05/2017
Le questionneur:
AMINA MAELAININE
Question:
منهجية إعداد تقارير الاستعراض الدوري الشامل
Date:
19/05/2017
Le questionneur:
AMINA MAELAININE
Question:
استعمال وسائل الإعلام للإقرار بمخالفة مقتضيات القانون علنيا
Date:
19/05/2017
Le questionneur:
AMINA MAELAININE
Question:
الاعتقال الاحتياطي بمخافر الشرطة
Date:
19/05/2017
Le questionneur:
AMINA MAELAININE
Le ministère compétent:
الداخلية
Question:
اقتراب انقضاء الفترة الانتقالية المحددة قانونا لسماع دعوى الزوجية
Date:
19/05/2017
Le questionneur:
AMINA MAELAININE
Question:
الشطط في استعمال السلطة من قبل إدارة الصندوق الوطني للضمان الاجتماعي
Date:
17/05/2017
Le questionneur:
AMINA MAELAININE
Question:
تمويل المنظمات النقابية
Date:
17/05/2017
Le questionneur:
AMINA MAELAININE
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