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2025-01-15
Santiago : Le Député M. Mohamed Ghayate, Vice-Président de la Chambre des Représentants, participe au Congrès du Futur et au Troisième Sommet Mondial des Commissions du Futur
جلسات المناقشة والتصويت على النصوص التشريعية
رقم الجلسة
كلمة البحث في جدول الأعمال
Année législative
- Tout -
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2022-2023
2021-2022
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2016-2017
2015-2016
2014-2015
2013-2014
2012-2013
2011-2012
2010-2011
2009-2010
2008-2009
2007-2008
Type de la séance
- Tout -
أخرى
جلسة عمومية للأسئلة الشفهية الموجهة للحكومة
افتتاح/اختتام الدورات التشريعية
جلسة عمومية للدراسة والتصويت على النصوص التشريعية
تقييم السياسات العمومية/رئيس الحكومة
جلسة الدراسة والتصويت على النصوص التشريعية
جلسات تصريحات الحكومة
أخرى/مواقف البرلمان
أخرى/مناقشة مشروع المالية
تقييم السياسات العمومية/المجلس الأعلى للحسابات
تقييم السياسات العمومية/المجلس الوطني لحقوق الانسان
أخرى/تقديم
Date de début
Par ex., 04/28/2025
Date de fin
Par ex., 04/28/2025
888 session
Code session :
111
Session législative :
دورة أبريل
Ordre du jour :
جلسة الأسئلة الشفهية.
Président de la session :
1116
Date :
14/07/2013
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
112
Session législative :
دورة أبريل
Ordre du jour :
جلسة الأسئلة الشفهية.
Président de la session :
1117
Date :
21/07/2013
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
113
Session législative :
دورة أبريل
Ordre du jour :
الجلسة الشهرية المخصصة لرئيس الحكومة
Président de la session :
PV Seance num 113
Date :
29/07/2013
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
114
Session législative :
دورة أبريل
Ordre du jour :
جلسة مخصصة للدراسة والتصويت على النظام الداخلي لمجلس النواب.
Président de la session :
1119
Date :
31/07/2013
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
115
Session législative :
دورة أبريل
Ordre du jour :
جلسة مخصصة للدراسة والتصويت على النصوص التشريعية التالية: - مشروع قانون رقم 67.12 يتعلق بتنظيم العلاقة التعاقدية بين المكري و المكتري للمحلات المعدة للسكنى أو للاستعمال المهني؛ - مشروع قانون رقم 22.…
Président de la session :
1120
Date :
31/07/2013
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
116
Session législative :
دورة أبريل
Ordre du jour :
جلسة مخصصة للدراسة والتصويت على مقترح قانون تنظيمي يتعلق بطريقة تسيير اللجن النيابية لتقصي الحقائق.
Président de la session :
1121
Date :
31/07/2013
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
117
Session législative :
دورة أبريل
Ordre du jour :
الجلسة الختامية لدورة أبريل 2013
Président de la session :
1122
Date :
01/08/2013
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
118
Session législative :
دورة أكتوبر
Ordre du jour :
افتتاح جلالة الملك محمد السادس نصره الله للدورة الأولى من السنة التشريعية الثالثة من الولاية التشريعية التاسعة 2011-2016.
Président de la session :
1123
Date :
11/10/2013
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
119
Session législative :
دورة أكتوبر
Ordre du jour :
جلسة الأسئلة الشفهية
Président de la session :
1124
Date :
15/10/2013
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
120
Session législative :
دورة أكتوبر
Ordre du jour :
جلسة الأسئلة الشفهية
Président de la session :
1125
Date :
22/10/2013
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
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