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2025-01-15
Santiago : Le Député M. Mohamed Ghayate, Vice-Président de la Chambre des Représentants, participe au Congrès du Futur et au Troisième Sommet Mondial des Commissions du Futur
جلسات المناقشة والتصويت على النصوص التشريعية
رقم الجلسة
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- Tout -
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2014-2015
2013-2014
2012-2013
2011-2012
2010-2011
2009-2010
2008-2009
2007-2008
Type de la séance
- Tout -
أخرى
جلسة عمومية للأسئلة الشفهية الموجهة للحكومة
افتتاح/اختتام الدورات التشريعية
جلسة عمومية للدراسة والتصويت على النصوص التشريعية
تقييم السياسات العمومية/رئيس الحكومة
جلسة الدراسة والتصويت على النصوص التشريعية
جلسات تصريحات الحكومة
أخرى/مواقف البرلمان
أخرى/مناقشة مشروع المالية
تقييم السياسات العمومية/المجلس الأعلى للحسابات
تقييم السياسات العمومية/المجلس الوطني لحقوق الانسان
أخرى/تقديم
Date de début
Par ex., 04/28/2025
Date de fin
Par ex., 04/28/2025
888 session
Code session :
102
Session législative :
دورة أبريل
Ordre du jour :
جلسة للدراسة والتصويت على النصوص التشريعية التالية: - مشروع قانون رقم 65.12 المتعلق بمزاولة مهنة الهندسة المعمارية وإحداث هيئة المهندسين المعماريين الوطنية. - مشروع قانون رقم 61.12 يقضي بتغيير وتتميم…
Président de la session :
1107
Date :
04/06/2013
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
103
Session législative :
دورة أبريل
Ordre du jour :
جلسة الأسئلة الشفهية
Président de la session :
1108
Date :
10/06/2013
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
104
Session législative :
دورة أبريل
Ordre du jour :
الدراسة والتصويت على مشروع القانون التنظيمي رقم 128.12 يتعلق بالمجلس الاقتصادي والاجتماعي والبيئي.
Président de la session :
1109
Date :
11/06/2013
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
105
Session législative :
دورة أبريل
Ordre du jour :
جلسة الأسئلةالشفهية
Président de la session :
1110
Date :
17/06/2013
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
106
Session législative :
دورة أبريل
Ordre du jour :
جلسة الأسئلة الشفهية
Président de la session :
1111
Date :
24/06/2013
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
107
Session législative :
دورة أبريل
Ordre du jour :
الجلسة الشهرية المخصصة لرئيس الحكومة.
Président de la session :
1112
Date :
26/06/2013
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
108
Session législative :
دورة أبريل
Ordre du jour :
جلسة الأسئلة الشفهية
Président de la session :
1113
Date :
01/07/2013
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
109
Session législative :
دورة أبريل
Ordre du jour :
جلسة الأسئلة الشفهية
Président de la session :
1114
Date :
07/07/2013
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
110
Session législative :
دورة أبريل
Ordre du jour :
الدراسة والتصويت على مشروع قانون رقم 131.12 يتعلق بمبادئ تحديد الدوائر الترابية للجماعات الترابية.
Président de la session :
1115
Date :
07/07/2013
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
122
Session législative :
دورة أكتوبر
Ordre du jour :
جلسة الأسئلة الشفهية.
Président de la session :
1127
Date :
29/10/2013
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
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