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Accueil
ADIL EL BITAR
Authenticity and Modernity Party
Circonscription:
Aïn Sebaâ-Hay Mohammadi
Commission :Commission des finances et du développement économique
Groupe :Groupe Authenticité et modernité
Legislature:2016-2021
Biographie
Agenda
Questions
Propositions de loi
Questions
نوعية السؤال
- Tout -
الأسئلة الشفوية
الأسئلة الكتابية
79 Questions
Question:
التماطل في أداء التعويضات الخاصة بنزع الملكية
Date:
21/11/2017
Le questionneur:
ADIL EL BITAR
Le ministère compétent:
الاقتصاد والمالية
Question:
الزيادات التي تعرفها تسعيرات الماء والكهرباء
Date:
21/11/2017
Le questionneur:
ADIL EL BITAR
Le ministère compétent:
الوزارة المنتدبة المكلفة بالشؤون العامة والحكامة
Question:
المراسيم التطبيقية المتعلقة بالقانون المنظم لبيع العقار في طور الإنجاز
Date:
21/11/2017
Le questionneur:
ADIL EL BITAR
Question:
المضاربات التي يعرفها مجال العقار العمومي المعبأ للاستثمار
Date:
21/11/2017
Le questionneur:
ADIL EL BITAR
Le ministère compétent:
الاقتصاد والمالية
Question:
المهاجرين الأفارقة من دول جنوب الصحراء
Date:
21/11/2017
Le questionneur:
ADIL EL BITAR
Le ministère compétent:
الوزارة المنتدبة المكلفة بالمغاربة المقيمين بالخارج وشؤون الهجرة
Question:
التدابير المتخذة لتسديد ديون المقاولات من الضريبة على القيمة المضافة
Date:
21/11/2017
Le questionneur:
ADIL EL BITAR
Le ministère compétent:
الاقتصاد والمالية
Question:
التدابير التي اتخذتها الحكومة في مجال تأهيل المناطق الصناعية
Date:
21/11/2017
Le questionneur:
ADIL EL BITAR
Question:
تأثير برنامج المخطط الأخضر على الفرشة المائية
Date:
21/11/2017
Le questionneur:
ADIL EL BITAR
Le ministère compétent:
كتابة الدولة المكلفة بالماء
Question:
التأخر في تفعيل تدابير تمليك أراضي الجموع السقوية
Date:
21/11/2017
Le questionneur:
ADIL EL BITAR
Question:
التأخر الحاصل في تفعيل مقتضيات التحفيظ العقاري الجماعي
Date:
21/11/2017
Le questionneur:
ADIL EL BITAR
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