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2025-01-15
Santiago : Le Député M. Mohamed Ghayate, Vice-Président de la Chambre des Représentants, participe au Congrès du Futur et au Troisième Sommet Mondial des Commissions du Futur
Les engagements du Gouvernement
Titre
Date de début
Date de fin
Groupe
- Tout -
Groupe du Rassemblement National des Indépendants
Groupe Authenticité et Modernité
Groupe Istiqlalien de l'unité et de l'égalitarisme
Groupe Socialiste - Opposition Ittihadi
Groupe Haraki
Groupe du Progrès et du Socialisme
Groupe constitutionnel démocratique et social
Groupement Justice et Développement
Député(e)s n'appartenant à aucun groupe ou groupement
Répondu
- Tout -
نعم
لا
فتح محكمة الاستئناف الإدارية والاستئناف التجارية بأكادير - 373573
Lundi 29 janvier 2024
إعداد مشروع يتعلق بمواكبة الجماعات الترابية لتقوية قدرات العاملين بمصالحها الجبائية - 409586
Lundi 29 janvier 2024
إعداد صيغة محينة للتصميم المديري للاتمركز الإداري للفترة الممتدة مابين سنة 2024 وسنة 2026 - 368741
Lundi 29 janvier 2024
إعداد مشروع يتعلق بمواكبة الجماعات الترابية لتقوية قدرات العاملين بمصالحها الجبائية - 372123
Lundi 29 janvier 2024
فتح محاكم ابتدائية بكل من دمنات، الريش، شيشاوة، آسا الزاك، بوجدور، بويكرة، اجرادة والحاجب - 373573
Lundi 29 janvier 2024
إعداد مسودة مشروع قانون يتعلق بالأتاوى والأجور على الخدمات المقدمة والغرامات المستحقة لفائدة الجماعات الترابية - 409575
Lundi 29 janvier 2024
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Lundi 29 janvier 2024
إعداد مسودة مشروع قانون يتعلق بالأتاوى والأجور على الخدمات المقدمة والغرامات المستحقة لفائدة الجماعات الترابية - 372123
Lundi 29 janvier 2024
إعداد مسودة مشروع قانون يتعلق بالأتاوى والأجور على الخدمات المقدمة والغرامات المستحقة لفائدة الجماعات الترابية - 409584
Lundi 29 janvier 2024
فتح محكمة الاستئناف التجارية ومحكمة الاستئناف الإدارية بطنجة - 373573
Lundi 29 janvier 2024
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