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2025-01-15
Santiago : Le Député M. Mohamed Ghayate, Vice-Président de la Chambre des Représentants, participe au Congrès du Futur et au Troisième Sommet Mondial des Commissions du Futur
جلسات المناقشة والتصويت على النصوص التشريعية
رقم الجلسة
كلمة البحث في جدول الأعمال
Année législative
- Tout -
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2015-2016
2014-2015
2013-2014
2012-2013
2011-2012
2010-2011
2009-2010
2008-2009
2007-2008
Type de la séance
- Tout -
أخرى
جلسة عمومية للأسئلة الشفهية الموجهة للحكومة
افتتاح/اختتام الدورات التشريعية
جلسة عمومية للدراسة والتصويت على النصوص التشريعية
تقييم السياسات العمومية/رئيس الحكومة
جلسة الدراسة والتصويت على النصوص التشريعية
جلسات تصريحات الحكومة
أخرى/مواقف البرلمان
أخرى/مناقشة مشروع المالية
تقييم السياسات العمومية/المجلس الأعلى للحسابات
تقييم السياسات العمومية/المجلس الوطني لحقوق الانسان
أخرى/تقديم
Date de début
Par ex., 04/29/2025
Date de fin
Par ex., 04/29/2025
888 session
Code session :
247
Session législative :
دورة أبريل 2015
Ordre du jour :
الدراسة والتصويت على النصوص التشريعية التالية: · مشروع قانون رقم 28.13 يتعلق بحماية الأشخاص المشاركين في الأبحاث البيوطبية. · …
Président de la session :
PV Seance num 247
Date :
20/05/2015
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
246
Session législative :
دورة أبريل 2015
Ordre du jour :
orde_du_jour_19_05_2015.pdf
Président de la session :
PV Seance num 246
Date :
19/05/2015
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
245
Session législative :
دورة أبريل 2015
Ordre du jour :
الدراسة والتصويت على : - مشروع قانون تنظيمي رقم 112.14 يتعلق بالعمالات والأقاليم. - مشروع قانون تنظيمي 113.14 يتعلق بالجماعات.
Président de la session :
PV Seance num 245
Date :
14/05/2015
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
244
Session législative :
دورة أبريل 2015
Ordre du jour :
orde_du_jour_12_05_2015.pdf
Président de la session :
PV Seance num 244
Date :
12/05/2015
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
243
Session législative :
دورة أبريل 2015
Ordre du jour :
التصويت على مشروع قانون تنظيمي رقم 111.14 يتعلق بالجهات.
Président de la session :
PV Seance num 243
Date :
08/05/2015
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
242
Session législative :
دورة أبريل 2015
Ordre du jour :
جلسة للدراسة والتصويت على مشروع قانون تنظيمي رقم 111.14 يتعلق بالجهات.
Président de la session :
PV Seance num 242
Date :
08/05/2015
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
241
Session législative :
دورة أبريل 2015
Ordre du jour :
جلسة عمومية مشتركة تخصص للاستماع لعرض السيد الرئيس الأول للمجلس الاعلى للحسابات حول أعمال المجلس برسم سنة 2013.
Président de la session :
PV Seance num 241
Date :
06/05/2015
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
240
Session législative :
دورة أبريل 2015
Ordre du jour :
orde_du_jour_05_05_2015.pdf
Président de la session :
PV Seance num 240
Date :
05/05/2015
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
239
Session législative :
دورة أبريل 2015
Ordre du jour :
ordre_du_jour_seance_chef_gov_du_28_av_2015_actualise_2.pdf
Président de la session :
PV Seance num 239
Date :
28/04/2015
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
238
Session législative :
دورة أبريل 2015
Ordre du jour :
orde_du_jour_21_04_2015.pdf
Président de la session :
PV Seance num 238
Date :
21/04/2015
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
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