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2025-01-15
Santiago : Le Député M. Mohamed Ghayate, Vice-Président de la Chambre des Représentants, participe au Congrès du Futur et au Troisième Sommet Mondial des Commissions du Futur
جلسات المناقشة والتصويت على النصوص التشريعية
رقم الجلسة
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Année législative
- Tout -
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2021-2022
2020-2021
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2016-2017
2015-2016
2014-2015
2013-2014
2012-2013
2011-2012
2010-2011
2009-2010
2008-2009
2007-2008
Type de la séance
- Tout -
أخرى
جلسة عمومية للأسئلة الشفهية الموجهة للحكومة
افتتاح/اختتام الدورات التشريعية
جلسة عمومية للدراسة والتصويت على النصوص التشريعية
تقييم السياسات العمومية/رئيس الحكومة
جلسة الدراسة والتصويت على النصوص التشريعية
جلسات تصريحات الحكومة
أخرى/مواقف البرلمان
أخرى/مناقشة مشروع المالية
تقييم السياسات العمومية/المجلس الأعلى للحسابات
تقييم السياسات العمومية/المجلس الوطني لحقوق الانسان
أخرى/تقديم
Date de début
Par ex., 04/29/2025
Date de fin
Par ex., 04/29/2025
888 session
Code session :
4
Session législative :
دورة أكتوبر 2016
Ordre du jour :
الدراسة والتصويت على مشروع القانون 01.17 يوافق بموجبه على القانون التأسيسي للاتحاد الإفريقي.
Président de la session :
PV Seance num 4
Date :
18/01/2017
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
3
Session législative :
دورة أكتوبر 2016
Ordre du jour :
انتخاب أعضاء المكتب ورؤساء اللجان النيابية والإعلان عن رؤساء الفرق والمجموعات النيابية
Président de la session :
PV Seance num 3
Date :
17/01/2017
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
2
Session législative :
دورة أكتوبر 2016
Ordre du jour :
انتخاب السيد رئيس مجلس النواب.
Président de la session :
PV Seance num 2
Date :
16/01/2017
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
1
Session législative :
دورة أكتوبر 2016
Ordre du jour :
افتتاح السنة التشريعية الأولى من الولاية التشريعية العاشرة
Président de la session :
PV Seance num 1
Date :
14/10/2016
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
287
Session législative :
دورة أبريل 2021
Ordre du jour :
جلسة عامة مشتركة تخصص لتقديم السيد رئيس الحكومة لبيانات تتعلق ب "الحالة الوبائية بالمملكة: التطورات والتدابير الاحترازية والإجراءات المواكبة".
Président de la session :
PV Seance num 287
Date :
12/04/2021
Code session :
319
Session législative :
دورة أبريل 2016
Ordre du jour :
جلسة الأسئلة الشفهية
Président de la session :
PV Seance num 319
Date :
31/05/2016
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
342
Session législative :
دورة أبريل 2016
Ordre du jour :
جلسة عمومية مخصصة لاختتام الدورة التشريعية الثانية 2015-2016 من الولاية التشريعية التاسعة.
Président de la session :
PV Seance num 342
Date :
03/08/2016
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
341
Session législative :
دورة أبريل 2016
Ordre du jour :
جلسة عمومية مخصصة لتقديم التقرير المتعلق بتقييم السياسات العمومية الخاصة بالتنمية القروية.
Président de la session :
PV Seance num 341
Date :
03/08/2016
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
340
Session législative :
دورة أبريل 2016
Ordre du jour :
جلسة عمومية للدراسة والتصويت على مشروع قانون رقم 66.12 يتعلق بمراقبة وزجر المخالفات في مجال التعمير والبناء (قراءة ثانية).
Président de la session :
PV Seance num 340
Date :
03/08/2016
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
Code session :
339
Session législative :
دورة أبريل 2016
Ordre du jour :
جلسة عمومية للدراسة والتصويت على النصوص التشريعية الجاهزة.
Président de la session :
PV Seance num 339
Date :
02/08/2016
محضر الجلسة :
محضر الجلسة
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