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Groupe Justice et Développement:2016-2021
Questions Orales
Question number:
499
Objet: ضوابط الترخيص لمقالع الرمال و اجراءات مراقبة الاستغلال
Date réponse: pas de réponse
الفريق
واضعي السؤال
DRISS TEMRI
DRISS TEMRI
DRISS TEMRI
Safi
Commission des infrastructures, de l'énergie, des mines et de l'environnement
Question:
يتم الترخيص لمقالع الرمال بناء على قرار اللجنة الإقليمية المختلطة تحت رئاسة عامل الإقليم، كما تتولى السلطة المحلية مراقبة استغلال هذه المقالع وزجر كل المخالفات المرتكبة. لذا نسائلكم السيد الوزير، عن ضوابط الترخيص لمقالع الرمال وإجراءات المراقبة لمواجهة اختلالات استغلالها.