Aller au contenu principal
en
ar
es
amz
CHAMBRE DES REPRESENTANTS
PARLEMENT
CHAMBRE DES CONSEILLERS
Contact
Recherche
نوع المحتوى
Agenda Séance Pleiniére
Amendements du groupe
Discours du président
Institutions constitutionnelles
A second link item
A third link item
A fourth link item
A fourth link item
A propos de la Chambre
Bref historique
Anciens présidents
Archive par législature
Archives des députés
Evènements historiques
Photos d'archives
Président
Bureau
Groupes parlementaires
Commissions permanentes
Groupes de travail thématiques
Commission des pétitions
Député(e)s
Secrétariat général
Centre d'études et de recherches parlementaires
Photothèque
Vidéothèque
Documents de référence
Discours Royaux
La Constitution
Lois organiques
Règlement intérieur
Code électoral
Décisions Constitutionnelles
Législation
Projets de loi
Propositions de loi
Textes de loi adoptés
Contrôle et Évaluation
Evaluation des politiques publiques
Bilan d'étape de l'action gouvernementale
Commissions d'enquête parlementaires
Missions exploratoires temporaires
Programme du Gouvernement
Diplomatie parlementaire
Sections parlementaires
Groupes d’amitié
Activités diplomatiques
Conférences et séminaires
Coopération internationale
Démocratie participative
Pétitions
Motions
Donner votre avis
Institutions Constitutionnelles
Pouvoir Législatif
Pouvoir Exécutif
Pouvoir Judiciaire
Cour des Comptes
Conseil Economique Social et Environnemental
Cour Constitutionnelle
Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
Instances de bonne gouvernance et de régulation
Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
en
ar
es
amz
A propos de la Chambre
Bref historique
Anciens présidents
Archive par législature
Archives des députés
Evènements historiques
Photos d'archives
Président
Bureau
Groupes parlementaires
Commissions permanentes
Groupes de travail thématiques
Commission des pétitions
Député(e)s
Secrétariat général
Centre d'études et de recherches parlementaires
Photothèque
Vidéothèque
Documents de référence
Discours Royaux
La Constitution
Lois organiques
Règlement intérieur
Code électoral
Décisions Constitutionnelles
Législation
Projets de loi
Propositions de loi
Textes de loi adoptés
Contrôle et Évaluation
Evaluation des politiques publiques
Bilan d'étape de l'action gouvernementale
Commissions d'enquête parlementaires
Missions exploratoires temporaires
Programme du Gouvernement
Diplomatie parlementaire
Sections parlementaires
Groupes d’amitié
Activités diplomatiques
Conférences et séminaires
Coopération internationale
Démocratie participative
Pétitions
Motions
Donner votre avis
Institutions Constitutionnelles
Pouvoir Législatif
Pouvoir Exécutif
Pouvoir Judiciaire
Cour des Comptes
Conseil Economique Social et Environnemental
Cour Constitutionnelle
Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
Instances de bonne gouvernance et de régulation
Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
A propos de la Chambre
Bref historique
Anciens présidents
Archive par législature
Archives des députés
Evènements historiques
Photos d'archives
Président
Bureau
Groupes parlementaires
Commissions permanentes
Groupes de travail thématiques
Commission des pétitions
Député(e)s
Secrétariat général
Centre d'études et de recherches parlementaires
Photothèque
Vidéothèque
Documents de référence
Discours Royaux
La Constitution
Lois organiques
Règlement intérieur
Code électoral
Décisions Constitutionnelles
Législation
Projets de loi
Propositions de loi
Textes de loi adoptés
Contrôle et Évaluation
Evaluation des politiques publiques
Bilan d'étape de l'action gouvernementale
Commissions d'enquête parlementaires
Missions exploratoires temporaires
Programme du Gouvernement
Diplomatie parlementaire
Sections parlementaires
Groupes d’amitié
Activités diplomatiques
Conférences et séminaires
Coopération internationale
Démocratie participative
Pétitions
Motions
Donner votre avis
Institutions Constitutionnelles
Pouvoir Législatif
Pouvoir Exécutif
Pouvoir Judiciaire
Cour des Comptes
Conseil Economique Social et Environnemental
Cour Constitutionnelle
Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
Instances de bonne gouvernance et de régulation
Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
en
ar
es
amz
A propos de la Chambre
Bref historique
Anciens présidents
Archive par législature
Archives des députés
Evènements historiques
Photos d'archives
Président
Bureau
Groupes parlementaires
Commissions permanentes
Groupes de travail thématiques
Commission des pétitions
Député(e)s
Secrétariat général
Centre d'études et de recherches parlementaires
Photothèque
Vidéothèque
Documents de référence
Discours Royaux
La Constitution
Lois organiques
Règlement intérieur
Code électoral
Décisions Constitutionnelles
Législation
Projets de loi
Propositions de loi
Textes de loi adoptés
Contrôle et Évaluation
Evaluation des politiques publiques
Bilan d'étape de l'action gouvernementale
Commissions d'enquête parlementaires
Missions exploratoires temporaires
Programme du Gouvernement
Diplomatie parlementaire
Sections parlementaires
Groupes d’amitié
Activités diplomatiques
Conférences et séminaires
Coopération internationale
Démocratie participative
Pétitions
Motions
Donner votre avis
Institutions Constitutionnelles
Pouvoir Législatif
Pouvoir Exécutif
Pouvoir Judiciaire
Cour des Comptes
Conseil Economique Social et Environnemental
Cour Constitutionnelle
Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
Instances de bonne gouvernance et de régulation
Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
Visual Accessibility Options
Reset All Accessibility Settings
Content adjustements
Text Spacing
Bigger Text
Line Height
Dyslexia Friendly
Display adjustements
Contrast +
Highlight Links
Cursor
Hide Images
Saturation
Accueil
Commission de justice, de législation et des droits de l’homme:2011-2016
Président de la commission: Mr.ZERDALI Mohammed
Membres de la commission
Présentation
Actualités
Agenda
Multimédia
Albums photos
Vidéos
Adil TCHIKITOU
Parti de l'istiqlal
Circonscription:
Circonscription nationale
Commission :Commission des secteurs sociaux
Groupe :Groupe istiqlalien de l’unité et de l’égalitarisme
Legislature:2011-2016
Biographie
Agenda
Questions
Propositions de loi
Questions
نوعية السؤال
- Tout -
الأسئلة الشفوية
الأسئلة الكتابية
191 Questions
Question:
تأخر أجوبة الأسئلة الكتابية
Date:
09/05/2012
Le questionneur:
Adil TCHIKITOU
Le ministère compétent:
العلاقات مع البرلمان والمجتمع المدني
Question:
المواكبة الاجتماعية للمستفيدين من مشاريع السكن غير اللائق
Date:
09/05/2012
Le questionneur:
Adil TCHIKITOU
Le ministère compétent:
السكنى والتعمير وسياسة المدينة
Question:
العنف الممارس ضد الاحتجاجات التي تعرفها مجموعة من المدن
Date:
09/05/2012
Le questionneur:
Adil TCHIKITOU
Le ministère compétent:
الداخلية
Question:
مآل محضر 20 يوليوز الذي وقعته الحكومة السابقة مع الأطر العليا المعطلة
Date:
09/05/2012
Le questionneur:
Abkader ELKIHAL
Le ministère compétent:
الوزارة المنتدبة لدى رئيس الحكومة المكلفة بالوظيفة العمومية وتحديث الإدارة
Question:
منح التصريحات للجرائد الالكترونية
Date:
09/05/2012
Le questionneur:
ZAHRA El Yamlahi
Le ministère compétent:
العدل والحريات
Question:
المراكز الجهوية للاسثتمار
Date:
03/05/2012
Le questionneur:
Fatiha BAKKALI
Le ministère compétent:
الداخلية
Question:
تطبيق مقتضيات مدونة السير على الطرقات
Date:
03/05/2012
Le questionneur:
Fatima TARIK
Le ministère compétent:
التجهيز والنقل
Question:
امآل الصندوق الخاص بفقدان الشغل
Date:
02/05/2012
Le questionneur:
Mansour LAMBARKI
Le ministère compétent:
التشغيل والتكوين المهني
Question:
المستوصفات المغلقة بالمناطق النائية
Date:
02/05/2012
Le questionneur:
Naima RABBAA
Le ministère compétent:
الصحة
Question:
الماء الصالح للشرب بالمناطق النائية
Date:
25/04/2012
Le questionneur:
Mansour LAMBARKI
Le ministère compétent:
الوزيرة المنتدبة لدى وزير الطاقة والمعادن والماء والبيئة المكلفة بالماء
Premier
Précédent
…
12
13
14
15
16
17
18
19
20
Suivant
Dernier
×
Actualités
Agenda
Législation