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Accueil
Authenticity and Modernity Party
Circonscription:
Rehamna
Commission :Commission des secteurs productifs
Groupe :Groupe authenticité et modernité
Legislature:2011-2016
Biographie
Agenda
Questions
Propositions de loi
Questions
نوعية السؤال
- Tout -
الأسئلة الشفوية
الأسئلة الكتابية
14 Questions
Question:
تسوية الوضعية القانونية للتجزئات العقارية المنجزة في بعض المناطق من قبل المؤسسة الجهوية للتجهيز والبناء سابقا، مجموعة العمران حاليا.
Date:
15/01/2016
Le questionneur:
Array
Le ministère compétent:
وزير السكنى وسياسة المدينة
Question:
إحداث مندوبية لوزارة الشباب والرياضة بإقليم الرحامنة
Date:
20/06/2014
Le questionneur:
Array
Le ministère compétent:
الشباب والرياضة
Question:
إحداث مندوبية لوزارة الصناعة والتجارة والاستثمار والاقتصاد الرقمي بإقليم الرحامنة
Date:
20/06/2014
Le questionneur:
Array
Le ministère compétent:
وزير الصناعة والتجارة والاستثمار والاقتصاد الرقمي
Question:
غياب التوازن في توزيع حصة الجماعات المحلية من الضريبة على القيمة المضافة
Date:
21/05/2014
Le questionneur:
Array
Le ministère compétent:
الداخلية
Question:
تأخر إحداث مندوبية لوزارة الفلاحة و الصيد البحري بإقليم الرحامنة
Date:
21/05/2014
Le questionneur:
Array
Le ministère compétent:
الفلاحة والصيد البحري
Question:
تأخر إحداث مندوبية لوزارة التشغيل و الشؤون الاجتماعية بإقليم الرحامنة
Date:
21/05/2014
Le questionneur:
Array
Le ministère compétent:
وزير التشغيل والشؤون الاجتماعية
Question:
تأخر إحداث مندوبية لوزارة التجهيز والنقل واللوجستيك بإقليم الرحامنة
Date:
21/05/2014
Le questionneur:
Array
Le ministère compétent:
وزيرالتجهيز والنقل واللوجستيك
Question:
المعايير المعتمدة من طرف الوزارة في توزيع حصة الجماعات الترابية في الضريبة على القيمة المضافة
Date:
12/04/2013
Le questionneur:
Array
Le ministère compétent:
الداخلية
Question:
تفعيل مقتضيات المذكرة المتعلقة بتسوية الوضعية القانونية للعقار
Date:
20/12/2012
Le questionneur:
Array
Le ministère compétent:
الفلاحة والصيد البحري
Question:
الاسغلال العشوائي لمقالع الرمال
Date:
13/04/2012
Le questionneur:
Array
Le ministère compétent:
التجهيز والنقل
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