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Accueil
Mohamed BAJALAT
Union socialiste des forces populaires
Circonscription:
Agadir Ida-Outanane
Commission :Commission de l’intérieur des collectivités territoriales et de la politique de la ville
Groupe :Groupe de l’union socialiste des forces populaires
Legislature:2011-2016
Biographie
Agenda
Questions
Propositions de loi
Questions
نوعية السؤال
- Tout -
الأسئلة الشفوية
الأسئلة الكتابية
58 Questions
Question:
الوضعية القانونية للكنفدرالية الوطنية للصيد التقليدي
Date:
18/02/2013
Le questionneur:
Mohamed BAJALAT
Le ministère compétent:
الفلاحة والصيد البحري
Question:
تعديل القانون رقم 47.06 المتعلق بجبايات الجماعات المحلية
Date:
29/01/2013
Le questionneur:
Mohamed BAJALAT
Le ministère compétent:
الداخلية
Question:
كفالة احترام مقتضيات قانون الشغل في ما يرجع الى الأجور وظروف العمل
Date:
02/01/2013
Le questionneur:
Mohamed BAJALAT
Le ministère compétent:
التشغيل والتكوين المهني
Question:
إعفاء ساكني أحياء الصفيح من رسم الضريبة عند بناء مساكن فردية
Date:
18/04/2012
Le questionneur:
Rachida BENMESAOUD
Le ministère compétent:
الداخلية
Question:
الرسوم الضريبية على الأراضي الغير مبنية ورخص البناء بالنسبة للمواطنين المستفيدين في إطار برنامج مدن بدون صفيح
Date:
22/03/2012
Le questionneur:
Mohamed BAJALAT
Le ministère compétent:
الاقتصاد والمالية
Question:
الاتفاق بين المغرب والاتحاد الاوروبي حول تحرير المنتجات الفلاحية والسمكية
Date:
17/02/2012
Le questionneur:
Cherkaoui ZNAYDI
Le ministère compétent:
الفلاحة والصيد البحري
Question:
مجموعة من الاختلالات التي يشهدها قطاع الصيد البحري بميناء أكادير .
Date:
01/02/2012
Le questionneur:
Mohamed BAJALAT
Le ministère compétent:
الفلاحة والصيد البحري
Question:
سياسات الإغراق والمنافسة غير الشريفة التي تواجهها المقاولات المغربية في صفقات البناء والأشغال العمومية
Date:
26/01/2012
Le questionneur:
Cherkaoui ZNAYDI
Le ministère compétent:
التجهيز والنقل
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