Aller au contenu principal
en
ar
es
amz
CHAMBRE DES REPRESENTANTS
PARLEMENT
CHAMBRE DES CONSEILLERS
Contact
Recherche
نوع المحتوى
Agenda Séance Pleiniére
Amendements du groupe
Discours du président
Institutions constitutionnelles
A second link item
A third link item
A fourth link item
A fourth link item
A propos de la Chambre
Bref historique
Anciens présidents
Archive par législature
Archives des députés
Evènements historiques
Photos d'archives
Président
Bureau
Groupes parlementaires
Commissions permanentes
Groupes de travail thématiques
Commission des pétitions
Député(e)s
Secrétariat général
Centre d'études et de recherches parlementaires
Photothèque
Vidéothèque
Documents de référence
Discours Royaux
La Constitution
Lois organiques
Règlement intérieur
Code électoral
Décisions Constitutionnelles
Législation
Projets de loi
Propositions de loi
Textes de loi adoptés
Contrôle et Évaluation
Evaluation des politiques publiques
Bilan d'étape de l'action gouvernementale
Commissions d'enquête parlementaires
Missions exploratoires temporaires
Programme du Gouvernement
Diplomatie parlementaire
Sections parlementaires
Groupes d’amitié
Activités diplomatiques
Conférences et séminaires
Coopération internationale
Démocratie participative
Pétitions
Motions
Donner votre avis
Institutions Constitutionnelles
Pouvoir Législatif
Pouvoir Exécutif
Pouvoir Judiciaire
Cour des Comptes
Conseil Economique Social et Environnemental
Cour Constitutionnelle
Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
Instances de bonne gouvernance et de régulation
Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
en
ar
es
amz
A propos de la Chambre
Bref historique
Anciens présidents
Archive par législature
Archives des députés
Evènements historiques
Photos d'archives
Président
Bureau
Groupes parlementaires
Commissions permanentes
Groupes de travail thématiques
Commission des pétitions
Député(e)s
Secrétariat général
Centre d'études et de recherches parlementaires
Photothèque
Vidéothèque
Documents de référence
Discours Royaux
La Constitution
Lois organiques
Règlement intérieur
Code électoral
Décisions Constitutionnelles
Législation
Projets de loi
Propositions de loi
Textes de loi adoptés
Contrôle et Évaluation
Evaluation des politiques publiques
Bilan d'étape de l'action gouvernementale
Commissions d'enquête parlementaires
Missions exploratoires temporaires
Programme du Gouvernement
Diplomatie parlementaire
Sections parlementaires
Groupes d’amitié
Activités diplomatiques
Conférences et séminaires
Coopération internationale
Démocratie participative
Pétitions
Motions
Donner votre avis
Institutions Constitutionnelles
Pouvoir Législatif
Pouvoir Exécutif
Pouvoir Judiciaire
Cour des Comptes
Conseil Economique Social et Environnemental
Cour Constitutionnelle
Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
Instances de bonne gouvernance et de régulation
Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
A propos de la Chambre
Bref historique
Anciens présidents
Archive par législature
Archives des députés
Evènements historiques
Photos d'archives
Président
Bureau
Groupes parlementaires
Commissions permanentes
Groupes de travail thématiques
Commission des pétitions
Député(e)s
Secrétariat général
Centre d'études et de recherches parlementaires
Photothèque
Vidéothèque
Documents de référence
Discours Royaux
La Constitution
Lois organiques
Règlement intérieur
Code électoral
Décisions Constitutionnelles
Législation
Projets de loi
Propositions de loi
Textes de loi adoptés
Contrôle et Évaluation
Evaluation des politiques publiques
Bilan d'étape de l'action gouvernementale
Commissions d'enquête parlementaires
Missions exploratoires temporaires
Programme du Gouvernement
Diplomatie parlementaire
Sections parlementaires
Groupes d’amitié
Activités diplomatiques
Conférences et séminaires
Coopération internationale
Démocratie participative
Pétitions
Motions
Donner votre avis
Institutions Constitutionnelles
Pouvoir Législatif
Pouvoir Exécutif
Pouvoir Judiciaire
Cour des Comptes
Conseil Economique Social et Environnemental
Cour Constitutionnelle
Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
Instances de bonne gouvernance et de régulation
Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
en
ar
es
amz
A propos de la Chambre
Bref historique
Anciens présidents
Archive par législature
Archives des députés
Evènements historiques
Photos d'archives
Président
Bureau
Groupes parlementaires
Commissions permanentes
Groupes de travail thématiques
Commission des pétitions
Député(e)s
Secrétariat général
Centre d'études et de recherches parlementaires
Photothèque
Vidéothèque
Documents de référence
Discours Royaux
La Constitution
Lois organiques
Règlement intérieur
Code électoral
Décisions Constitutionnelles
Législation
Projets de loi
Propositions de loi
Textes de loi adoptés
Contrôle et Évaluation
Evaluation des politiques publiques
Bilan d'étape de l'action gouvernementale
Commissions d'enquête parlementaires
Missions exploratoires temporaires
Programme du Gouvernement
Diplomatie parlementaire
Sections parlementaires
Groupes d’amitié
Activités diplomatiques
Conférences et séminaires
Coopération internationale
Démocratie participative
Pétitions
Motions
Donner votre avis
Institutions Constitutionnelles
Pouvoir Législatif
Pouvoir Exécutif
Pouvoir Judiciaire
Cour des Comptes
Conseil Economique Social et Environnemental
Cour Constitutionnelle
Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
Instances de bonne gouvernance et de régulation
Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
Visual Accessibility Options
Reset All Accessibility Settings
Content adjustements
Text Spacing
Bigger Text
Line Height
Dyslexia Friendly
Display adjustements
Contrast +
Highlight Links
Cursor
Hide Images
Saturation
Accueil
Groupement du progrès et du socialisme:2016-2021
President of group: Mme. LABLAK AICHA
Membres du groupe
Présentation
Actualités
Agenda
Questions
Propositions de lois
Multimédia
Albums photos
Vidéos
Mohamed GHAYI
Parti de la justice et du développement
Circonscription:
Circonscription nationale
Commission :Commission des finances et du développement économique
Groupe :Groupe justice et développement
Legislature:2011-2016
Biographie
Agenda
Questions
Propositions de loi
Questions
نوعية السؤال
- Tout -
الأسئلة الشفوية
الأسئلة الكتابية
133 Questions
Question:
تطور حصة الجماعة الحضرية أصيلة بعمالة طنجة-أصيلة من الضريبة على القيمة المضافة
Date:
31/07/2014
Le questionneur:
Mohamed GHAYI
Le ministère compétent:
الداخلية
Question:
تطور حصة الجماعة القروية أحد الغربية بعمالة طنجة-أصيلة من الضريبة على القيمة المضافة
Date:
31/07/2014
Le questionneur:
Mohamed GHAYI
Le ministère compétent:
الداخلية
Question:
تطور حصة الجماعة القروية دار الشاوي بعمالة طنجة-أصيلة من الضريبة على القيمة المضافة
Date:
31/07/2014
Le questionneur:
Mohamed GHAYI
Le ministère compétent:
الداخلية
Question:
تسهيل الولوج إلى التمويل عن طريق الأبناك من قبل المقاولات الصغيرة جدا
Date:
30/07/2014
Le questionneur:
Mohamed GHAYI
Le ministère compétent:
الاقتصاد والمالية
Question:
مآل طلب تعويض وتجديد بناء مركب الصيد يطفتي 444-3 بطنجة
Date:
30/07/2014
Le questionneur:
Mohamed GHAYI
Le ministère compétent:
الفلاحة والصيد البحري
Question:
معايير تحديد السومة الكرائية لاقتناء وعاء عقاري في ملك الدولة من طرف مستثمرين خواص
Date:
30/07/2014
Le questionneur:
Mohamed GHAYI
Le ministère compétent:
الاقتصاد والمالية
Question:
تأخر أداء مستحقات السيد الحسن العمري نتيجة بيع عقار لفائدة أملاك الدولة
Date:
30/07/2014
Le questionneur:
Mohamed GHAYI
Le ministère compétent:
الاقتصاد والمالية
Question:
حصيلة تنزيل مخطط هاليوتيس بعمالة طنجة - أصيلة
Date:
30/07/2014
Le questionneur:
Mohamed GHAYI
Le ministère compétent:
الفلاحة والصيد البحري
Question:
تطور حصة الجماعة القروية المنزلة بعمالة طنجة-أصيلة من الضريبة على القيمة المضافة
Date:
30/07/2014
Le questionneur:
Mohamed GHAYI
Le ministère compétent:
الداخلية
Question:
حصيلة تنزيل مخطط هاليوتيس بجهة طنجة - تطوان
Date:
30/07/2014
Le questionneur:
Mohamed GHAYI
Le ministère compétent:
الفلاحة والصيد البحري
Premier
Précédent
1
2
3
4
5
6
7
8
9
…
Suivant
Dernier
×
Actualités
Agenda
Législation