Aller au contenu principal
en
ar
es
amz
CHAMBRE DES REPRESENTANTS
PARLEMENT
CHAMBRE DES CONSEILLERS
Contact
Recherche
نوع المحتوى
Agenda Séance Pleiniére
Amendements du groupe
Discours du président
Institutions constitutionnelles
A second link item
A third link item
A fourth link item
A fourth link item
A propos de la Chambre
Bref historique
Anciens présidents
Archive par législature
Archives des députés
Evènements historiques
Photos d'archives
Président
Bureau
Groupes parlementaires
Commissions permanentes
Groupes de travail thématiques
Commission des pétitions
Député(e)s
Secrétariat général
Centre d'études et de recherches parlementaires
Photothèque
Vidéothèque
Documents de référence
Discours Royaux
La Constitution
Lois organiques
Règlement intérieur
Code électoral
Décisions Constitutionnelles
Législation
Projets de loi
Propositions de loi
Textes de loi adoptés
Contrôle et Évaluation
Evaluation des politiques publiques
Bilan d'étape de l'action gouvernementale
Commissions d'enquête parlementaires
Missions exploratoires temporaires
Programme du Gouvernement
Diplomatie parlementaire
Sections parlementaires
Groupes d’amitié
Activités diplomatiques
Conférences et séminaires
Coopération internationale
Démocratie participative
Pétitions
Motions
Donner votre avis
Institutions Constitutionnelles
Pouvoir Législatif
Pouvoir Exécutif
Pouvoir Judiciaire
Cour des Comptes
Conseil Economique Social et Environnemental
Cour Constitutionnelle
Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
Instances de bonne gouvernance et de régulation
Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
en
ar
es
amz
A propos de la Chambre
Bref historique
Anciens présidents
Archive par législature
Archives des députés
Evènements historiques
Photos d'archives
Président
Bureau
Groupes parlementaires
Commissions permanentes
Groupes de travail thématiques
Commission des pétitions
Député(e)s
Secrétariat général
Centre d'études et de recherches parlementaires
Photothèque
Vidéothèque
Documents de référence
Discours Royaux
La Constitution
Lois organiques
Règlement intérieur
Code électoral
Décisions Constitutionnelles
Législation
Projets de loi
Propositions de loi
Textes de loi adoptés
Contrôle et Évaluation
Evaluation des politiques publiques
Bilan d'étape de l'action gouvernementale
Commissions d'enquête parlementaires
Missions exploratoires temporaires
Programme du Gouvernement
Diplomatie parlementaire
Sections parlementaires
Groupes d’amitié
Activités diplomatiques
Conférences et séminaires
Coopération internationale
Démocratie participative
Pétitions
Motions
Donner votre avis
Institutions Constitutionnelles
Pouvoir Législatif
Pouvoir Exécutif
Pouvoir Judiciaire
Cour des Comptes
Conseil Economique Social et Environnemental
Cour Constitutionnelle
Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
Instances de bonne gouvernance et de régulation
Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
A propos de la Chambre
Bref historique
Anciens présidents
Archive par législature
Archives des députés
Evènements historiques
Photos d'archives
Président
Bureau
Groupes parlementaires
Commissions permanentes
Groupes de travail thématiques
Commission des pétitions
Député(e)s
Secrétariat général
Centre d'études et de recherches parlementaires
Photothèque
Vidéothèque
Documents de référence
Discours Royaux
La Constitution
Lois organiques
Règlement intérieur
Code électoral
Décisions Constitutionnelles
Législation
Projets de loi
Propositions de loi
Textes de loi adoptés
Contrôle et Évaluation
Evaluation des politiques publiques
Bilan d'étape de l'action gouvernementale
Commissions d'enquête parlementaires
Missions exploratoires temporaires
Programme du Gouvernement
Diplomatie parlementaire
Sections parlementaires
Groupes d’amitié
Activités diplomatiques
Conférences et séminaires
Coopération internationale
Démocratie participative
Pétitions
Motions
Donner votre avis
Institutions Constitutionnelles
Pouvoir Législatif
Pouvoir Exécutif
Pouvoir Judiciaire
Cour des Comptes
Conseil Economique Social et Environnemental
Cour Constitutionnelle
Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
Instances de bonne gouvernance et de régulation
Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
en
ar
es
amz
A propos de la Chambre
Bref historique
Anciens présidents
Archive par législature
Archives des députés
Evènements historiques
Photos d'archives
Président
Bureau
Groupes parlementaires
Commissions permanentes
Groupes de travail thématiques
Commission des pétitions
Député(e)s
Secrétariat général
Centre d'études et de recherches parlementaires
Photothèque
Vidéothèque
Documents de référence
Discours Royaux
La Constitution
Lois organiques
Règlement intérieur
Code électoral
Décisions Constitutionnelles
Législation
Projets de loi
Propositions de loi
Textes de loi adoptés
Contrôle et Évaluation
Evaluation des politiques publiques
Bilan d'étape de l'action gouvernementale
Commissions d'enquête parlementaires
Missions exploratoires temporaires
Programme du Gouvernement
Diplomatie parlementaire
Sections parlementaires
Groupes d’amitié
Activités diplomatiques
Conférences et séminaires
Coopération internationale
Démocratie participative
Pétitions
Motions
Donner votre avis
Institutions Constitutionnelles
Pouvoir Législatif
Pouvoir Exécutif
Pouvoir Judiciaire
Cour des Comptes
Conseil Economique Social et Environnemental
Cour Constitutionnelle
Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
Instances de bonne gouvernance et de régulation
Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
Visual Accessibility Options
Reset All Accessibility Settings
Content adjustements
Text Spacing
Bigger Text
Line Height
Dyslexia Friendly
Display adjustements
Contrast +
Highlight Links
Cursor
Hide Images
Saturation
Accueil
Mohamed SAMLI
Rassemblement national des indépendants
Commission :Commission de justice, de législation et des droits de l’homme
Groupe :Groupe du Rassemblement national des indépendants
Legislature:2011-2016
Biographie
Agenda
Questions
Propositions de loi
Questions
نوعية السؤال
- Tout -
الأسئلة الشفوية
الأسئلة الكتابية
21 Questions
Question:
الآليات الكفيلة بإحداث مراقبة فعالة لعدادات الماء و الكهرباء
Date:
21/12/2015
Le questionneur:
Mohamed SAMLI
Le ministère compétent:
الطاقة والمعادن والماء والبيئة
Question:
إعادة النظر في طريقة توزيع الضريبة على القيمة المضافة ( T.V.A) لفائدة الجماعات الترابية
Date:
03/12/2015
Le questionneur:
Mohamed SAMLI
Le ministère compétent:
الداخلية
Question:
الآفاق المستقبلية لخريجي المراكز الجهوية لمهن التربية و التكوين
Date:
03/12/2015
Le questionneur:
Mohamed SAMLI
Le ministère compétent:
وزير التربية الوطنية والتكوين المهني
Question:
الماء الشروب بالعالم القروي
Date:
04/11/2015
Le questionneur:
Mohamed SAMLI
Le ministère compétent:
الوزيرة المنتدبة لدى وزير الطاقة والمعادن والماء والبيئة المكلفة بالماء
Question:
التعامل الإيجابي للأبناك و تحفيز المستثمرين
Date:
04/11/2015
Le questionneur:
Mohamed SAMLI
Le ministère compétent:
الاقتصاد والمالية
Question:
الارتقاء بحكامة الامتحانات السنوية
Date:
18/06/2015
Le questionneur:
Mohamed SAMLI
Le ministère compétent:
وزير التربية الوطنية والتكوين المهني
Question:
تعميم الاستفادة من بطائق الراميد
Date:
27/04/2015
Le questionneur:
Ouadia BENABDELLAH
Le ministère compétent:
الصحة
Question:
التسجيل في الحالة المدنية
Date:
06/01/2015
Le questionneur:
Mohamed SAMLI
Le ministère compétent:
الداخلية
Question:
استراتيجة وزارة التربية الوطنية لتوفير الحماية القانونية للمديرين في المؤسسات التعليمية العمومية
Date:
16/10/2014
Le questionneur:
Jalila MORSLI
Le ministère compétent:
وزير التربية الوطنية والتكوين المهني
Question:
أهم الخلاصات والتوصيات الصادرة عن الملتقيات الجهوية للتصدير
Date:
22/09/2014
Le questionneur:
Mohamed SAMLI
Le ministère compétent:
الوزير المنتدب لدى وزير الصناعة والتجارة والاستثمار والاقتصاد الرقمي المكلف بالتجارة الخارجية
1
2
3
Suivant
Dernier
×
Actualités
Agenda
Législation