Aller au contenu principal
en
ar
es
amz
CHAMBRE DES REPRESENTANTS
PARLEMENT
CHAMBRE DES CONSEILLERS
Contact
Recherche
نوع المحتوى
Agenda Séance Pleiniére
Amendements du groupe
Discours du président
Institutions constitutionnelles
A second link item
A third link item
A fourth link item
A fourth link item
A propos de la Chambre
Bref historique
Anciens présidents
Archive par législature
Archives des députés
Evènements historiques
Photos d'archives
Président
Bureau
Groupes parlementaires
Commissions permanentes
Groupes de travail thématiques
Commission des pétitions
Député(e)s
Secrétariat général
Centre d'études et de recherches parlementaires
Photothèque
Vidéothèque
Documents de référence
Discours Royaux
La Constitution
Lois organiques
Règlement intérieur
Code électoral
Décisions Constitutionnelles
Législation
Projets de loi
Propositions de loi
Textes de loi adoptés
Contrôle et Évaluation
Evaluation des politiques publiques
Bilan d'étape de l'action gouvernementale
Commissions d'enquête parlementaires
Missions exploratoires temporaires
Programme du Gouvernement
Diplomatie parlementaire
Sections parlementaires
Groupes d’amitié
Activités diplomatiques
Conférences et séminaires
Coopération internationale
Démocratie participative
Pétitions
Motions
Donner votre avis
Institutions Constitutionnelles
Pouvoir Législatif
Pouvoir Exécutif
Pouvoir Judiciaire
Cour des Comptes
Conseil Economique Social et Environnemental
Cour Constitutionnelle
Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
Instances de bonne gouvernance et de régulation
Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
en
ar
es
amz
A propos de la Chambre
Bref historique
Anciens présidents
Archive par législature
Archives des députés
Evènements historiques
Photos d'archives
Président
Bureau
Groupes parlementaires
Commissions permanentes
Groupes de travail thématiques
Commission des pétitions
Député(e)s
Secrétariat général
Centre d'études et de recherches parlementaires
Photothèque
Vidéothèque
Documents de référence
Discours Royaux
La Constitution
Lois organiques
Règlement intérieur
Code électoral
Décisions Constitutionnelles
Législation
Projets de loi
Propositions de loi
Textes de loi adoptés
Contrôle et Évaluation
Evaluation des politiques publiques
Bilan d'étape de l'action gouvernementale
Commissions d'enquête parlementaires
Missions exploratoires temporaires
Programme du Gouvernement
Diplomatie parlementaire
Sections parlementaires
Groupes d’amitié
Activités diplomatiques
Conférences et séminaires
Coopération internationale
Démocratie participative
Pétitions
Motions
Donner votre avis
Institutions Constitutionnelles
Pouvoir Législatif
Pouvoir Exécutif
Pouvoir Judiciaire
Cour des Comptes
Conseil Economique Social et Environnemental
Cour Constitutionnelle
Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
Instances de bonne gouvernance et de régulation
Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
A propos de la Chambre
Bref historique
Anciens présidents
Archive par législature
Archives des députés
Evènements historiques
Photos d'archives
Président
Bureau
Groupes parlementaires
Commissions permanentes
Groupes de travail thématiques
Commission des pétitions
Député(e)s
Secrétariat général
Centre d'études et de recherches parlementaires
Photothèque
Vidéothèque
Documents de référence
Discours Royaux
La Constitution
Lois organiques
Règlement intérieur
Code électoral
Décisions Constitutionnelles
Législation
Projets de loi
Propositions de loi
Textes de loi adoptés
Contrôle et Évaluation
Evaluation des politiques publiques
Bilan d'étape de l'action gouvernementale
Commissions d'enquête parlementaires
Missions exploratoires temporaires
Programme du Gouvernement
Diplomatie parlementaire
Sections parlementaires
Groupes d’amitié
Activités diplomatiques
Conférences et séminaires
Coopération internationale
Démocratie participative
Pétitions
Motions
Donner votre avis
Institutions Constitutionnelles
Pouvoir Législatif
Pouvoir Exécutif
Pouvoir Judiciaire
Cour des Comptes
Conseil Economique Social et Environnemental
Cour Constitutionnelle
Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
Instances de bonne gouvernance et de régulation
Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
en
ar
es
amz
A propos de la Chambre
Bref historique
Anciens présidents
Archive par législature
Archives des députés
Evènements historiques
Photos d'archives
Président
Bureau
Groupes parlementaires
Commissions permanentes
Groupes de travail thématiques
Commission des pétitions
Député(e)s
Secrétariat général
Centre d'études et de recherches parlementaires
Photothèque
Vidéothèque
Documents de référence
Discours Royaux
La Constitution
Lois organiques
Règlement intérieur
Code électoral
Décisions Constitutionnelles
Législation
Projets de loi
Propositions de loi
Textes de loi adoptés
Contrôle et Évaluation
Evaluation des politiques publiques
Bilan d'étape de l'action gouvernementale
Commissions d'enquête parlementaires
Missions exploratoires temporaires
Programme du Gouvernement
Diplomatie parlementaire
Sections parlementaires
Groupes d’amitié
Activités diplomatiques
Conférences et séminaires
Coopération internationale
Démocratie participative
Pétitions
Motions
Donner votre avis
Institutions Constitutionnelles
Pouvoir Législatif
Pouvoir Exécutif
Pouvoir Judiciaire
Cour des Comptes
Conseil Economique Social et Environnemental
Cour Constitutionnelle
Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
Instances de bonne gouvernance et de régulation
Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
Visual Accessibility Options
Reset All Accessibility Settings
Content adjustements
Text Spacing
Bigger Text
Line Height
Dyslexia Friendly
Display adjustements
Contrast +
Highlight Links
Cursor
Hide Images
Saturation
Accueil
Groupe de l’union socialiste des forces populaires:2011-2016
Président du groupe: Mr.LACHGUAR Driss
Membres du groupe
Présentation
Actualités
Agenda
Multimédia
Albums photos
Vidéos
Saada BOUSSIF
Parti de la justice et du développement
Circonscription:
Circonscription nationale
Commission :Commission des secteurs sociaux
Groupe :Groupe justice et développement
Legislature:2011-2016
Biographie
Agenda
Questions
Propositions de loi
Questions
نوعية السؤال
- Tout -
الأسئلة الشفوية
الأسئلة الكتابية
197 Questions
Question:
استرجاع أراضي فلاحية منزوعة من طرف مصلحة المياه والغابات
Date:
01/10/2012
Le questionneur:
Saada BOUSSIF
Le ministère compétent:
الطاقة والمعادن والماء والبيئة
Question:
التشغيل الذاتي وحاملو الشواهد العليا بمدينة الفقيه بن صالح
Date:
01/10/2012
Le questionneur:
Saada BOUSSIF
Le ministère compétent:
الداخلية
Question:
توفير الأجواء الأمنية خلال الحفلات والأعراس
Date:
01/10/2012
Le questionneur:
Saada BOUSSIF
Le ministère compétent:
الداخلية
Question:
طلب تنفيذ قرار الهدم للبناء المملوك للسيد خيير عبد الرحمان
Date:
23/07/2012
Le questionneur:
Saada BOUSSIF
Le ministère compétent:
الداخلية
Question:
تعويض ورقة المرحوم موحى وجورة عن أرض السوق الأسبوعي بدوار بن شرو جماعة ناوور إقليم بني ملال
Date:
23/07/2012
Le questionneur:
Saada BOUSSIF
Le ministère compétent:
الداخلية
Question:
اختفاء ملف مدني تنفيذي رقم 1983/27
Date:
06/07/2012
Le questionneur:
Saada BOUSSIF
Le ministère compétent:
العدل والحريات
Question:
فتح تحقيق في ملف طلاق عدد 2005/352 بتاريخ 2005/9/8 قضاء الأسرة بني ملال
Date:
06/07/2012
Le questionneur:
Saada BOUSSIF
Le ministère compétent:
العدل والحريات
Question:
تنفيذ حكم يتعلق بالنفقة
Date:
06/07/2012
Le questionneur:
Saada BOUSSIF
Le ministère compétent:
العدل والحريات
Question:
تفويت سكن مخزني
Date:
06/07/2012
Le questionneur:
Saada BOUSSIF
Le ministère compétent:
التجهيز والنقل
Question:
سبب توقيف رخصة 122 / 9 / 1977 سيارة أجرة من الصنف الأول
Date:
06/07/2012
Le questionneur:
Saada BOUSSIF
Le ministère compétent:
التجهيز والنقل
Premier
Précédent
…
12
13
14
15
16
17
18
19
20
Suivant
Dernier
×
Actualités
Agenda
Législation