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Accueil
Rabia Bouja
Parti de la justice et du développement
Circonscription:
Rabat Salé Kénitra
Commission :Commission de justice, de législation, des droits de l'homme et des libertés
Groupe :Groupement Justice et Développement
Legislature:2021-2026
Biographie
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Propositions de loi
Questions
نوعية السؤال
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الأسئلة الكتابية
34 Questions
Question:
تعميم محاكم الأسرة بالمملكة
Date:
02/01/2025
Le questionneur:
Rabia Bouja
Question:
ولوج النساء لمناصب المسؤولية القضائية
Date:
02/01/2025
Le questionneur:
Rabia Bouja
Question:
إخراج النصوص التنظيمية الخاصة بالقانون رقم 23 10 المتعلق بتنظيم وتدبير المؤسسات السجنية
Date:
02/01/2025
Le questionneur:
Rabia Bouja
Question:
تأخر صدور مراسيم تنظيمية متعلقة بالقانون رقم 22 37 يتعلق بالمعهد العالي للقضاء
Date:
02/01/2025
Le questionneur:
Rabia Bouja
Question:
الوضعية الاجتماعية والقانونية للكتاب المحلفين الملحقين بمكاتب المفوضين القضائيين
Date:
25/12/2024
Le questionneur:
Hind Bennani
Question:
تزايد جريمة اللحوم الفاسدة وتهديدها لصحة وسلامة المواطنين
Date:
25/12/2024
Le questionneur:
Rabia Bouja
Question:
تزايد جريمة الغش الغذائي وتهديده لصحة وسلامة المواطنين
Date:
25/12/2024
Le questionneur:
Rabia Bouja
Question:
تنفيذ الأحكام القضائية النهائية للدكاترة المتضررين
Date:
04/12/2024
Le questionneur:
Rabia Bouja
Question:
تنزيل مقتضيات المادة 22 من قانون التنظيم القضائي رقم 38 15
Date:
16/07/2024
Le questionneur:
Rabia Bouja
Question:
تدبير الرخص السنوية للموظفين
Date:
10/07/2024
Le questionneur:
Rabia Bouja
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