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Noureddine Rafik
Rassemblement national des indépendants
Circonscription:
Nouaceur
Commission :Commission de l'intérieur, des collectivités territoriales, de l'habitat, de la politique de la ville et des affaires administratives
Groupe :Groupe du Rassemblement National des Indépendants
Legislature:2021-2026
Biographie
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Propositions de loi
Questions
نوعية السؤال
- Tout -
الأسئلة الشفوية
الأسئلة الكتابية
18 Questions
Question:
تسليم الإبراء الضريبي الخاص بالأراضي الواقعة داخل المدار الحضري المخصصة لاستغلال فلاحي أو مهني
Date:
26/12/2024
Le questionneur:
Noureddine Rafik
Question:
تسليم الإبراء الضريبي الخاص بالأراضي الواقعة داخل المدار الحضري المخصصة لاستغلال فلاحي أو مهني
Date:
26/12/2024
Le questionneur:
Noureddine Rafik
Question:
إنصاف ذوي الحقوق جراء تفويت مساحة 70 هكتار من الأراضي السلالية ذات الرسم العقاري رقم د-4021
Date:
12/03/2024
Le questionneur:
Noureddine Rafik
Question:
أحقية بعض الموظفين ( المتصرفين ) بالمراكز الجهوية لمهن التربية و التكوين من الاستفادة من الإعفاء عن سنتي التدريب و تسوية وضعيتهم بناء على شهادة التأهيل الجامعي
Date:
28/11/2023
Le questionneur:
Noureddine Rafik
Question:
الدعم المباشر للدولة في تملك سكن رئيسي و استهداف الفئات المستحقة
Date:
09/10/2023
Le questionneur:
Noureddine Rafik
Question:
برامج التأهيل الحضري للمدن والمراكز الحضرية
Date:
07/02/2023
Le questionneur:
Noureddine Rafik
Question:
الانتقال الرقمي بالجماعات الترابية
Date:
07/02/2023
Le questionneur:
Benasser Rafik
Question:
شروط وتدابير السلامة والأمان في خدمة النقل المدرسي
Date:
07/02/2023
Le questionneur:
Noureddine Rafik
Question:
عصرنة منظومة التنقلات والنقل العمومي الحضري
Date:
07/02/2023
Le questionneur:
Benasser Rafik
Question:
تجربة شركات التنمية المحلية
Date:
07/02/2023
Le questionneur:
Noureddine Rafik
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