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Groupe Authenticité et Modernité:2021-2026
Questions Orales
Question number:
12208
Objet: حصيلة تنفيذ القانون رقم 0618 المتعلق بتنظيم العمل التطوعي التعاقدي
Date réponse: pas de réponse
الفريق
واضعي السؤال
Ahmed Touizi
Ahmed Touizi
Ahmed Touizi
Al Haouz
Commission de l'enseignement, de la culture et de la communication
Question:
نسائلكم عن حصيلة تنفيذ القانون رقم 06.18 المتعلق بتنظيم العمل التطوعي التعاقدي، خصوصا بعد دخول مرسومه التطبيقي حيز التنفيذ منذ 20 يوليوز 2023؟