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Groupe Authenticité et Modernité:2021-2026
Questions Orales
Question number:
5562
Objet: تبسيط مسطرة التحفيظ العقاري الجماعي
Date réponse: pas de réponse
الفريق
واضعي السؤال
Question:
تعاني ساكنة القرى من عدة معيقات تحول دون الاستفادة من برنامج التحفيظ العقاري الجماعي في العالم القروي. وعليه؛ نسائلكم عن الإجراءات والتدابير المتخذة من طرف الحكومة لأجل تبسيط مسطرة التحفيظ وعلى وجه الخصوص بالعالم القروي؟