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Questions Orales
Question number:
3049
Objet: توسيع الوعاء الضريبي
Date réponse: pas de réponse
الفريق
واضعي السؤال
Abderrahim Bouazza
Abderrahim Bouazza
Abderrahim Bouazza
Chefchaouen
Commission des infrastructures, de l'énergie, des mines, de l'environnement et du développement durable
Question:
أوصى تقرير المجلس الأعلى للحسابات 2019 و2020 بمواصلة الجهود المبذولة لتوسيع الوعاء الضريبي، للحد من مخاطر تركيز المداخيل الضريبية على عدد محدود من الملزمين. لذا؛ نسائلكن عن الإجراءات والتدابير المتخذة، من أجل توسيع الوعاء الضريبي؟