- A propos de la Chambre
- Bref historique
- Anciens présidents
- Archive par législature
- Archives des députés
- Evènements historiques
- Photos d'archives
- Président
- Bureau
- Groupes parlementaires
- Commissions permanentes
- Groupes de travail thématiques
- Commission des pétitions
- Député(e)s
- Secrétariat général
- Centre d'études et de recherches parlementaires
- Photothèque
- Vidéothèque
- Documents de référence
- Discours Royaux
- La Constitution
- Lois organiques
- Règlement intérieur
- Code électoral
- Décisions Constitutionnelles
- Législation
- Contrôle et Évaluation
- Evaluation des politiques publiques
- Bilan d'étape de l'action gouvernementale
- Commissions d'enquête parlementaires
- Missions exploratoires temporaires
- Programme du Gouvernement
- Diplomatie parlementaire
- Sections parlementaires
- Groupes d’amitié
- Activités diplomatiques
- Conférences et séminaires
- Coopération internationale
- Démocratie participative
- Institutions Constitutionnelles
- Pouvoir Législatif
- Pouvoir Exécutif
- Pouvoir Judiciaire
- Cour des Comptes
- Conseil Economique Social et Environnemental
- Cour Constitutionnelle
- Instances de protection et de promotion des droits de l'Homme
- Instances de bonne gouvernance et de régulation
- Instances du développement humain et durable et de la démocratie participative
Visual Accessibility Options
Content adjustements
Display adjustements
Spark Vibe ForNet
Commission des secteurs sociaux:2011-2016
مقترح قانون يتعلق بمزاولة مهنة طب الأسنان
1ère lecture
Bureau de la Chambre
Le texte tel qu'il a été déposé au Bureau de la Chambre
Texte source: تقـدم به السادة:عبد الله بووانو رئيس فريق العدالة والتنمية وباقي أعضاء الفريق،وديع بنعبد الله رئيس فريق التجمع الوطني للأحرار وباقي أعضاء الفريق، محمد الأعرج رئيس الفريق الحركي وباقي أعضاء الفريق، رشيد روكبان رئيس فريق التقدم الديمقراطي وباقي أعضاء الفريق ومحمد لعسل منسق المجموعة النيابية لتحالف الوسط وباقي أعضاء المجموعة.
Date de dépôt: Jeudi 21 juillet 2016
Commission
Soumis à Commission des secteurs sociaux le Lundi 15 août 2016
Ajouter un commentaire