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Groupe Authenticité et modernité:2016-2021
Questions écrites
Question number:
14325
Objet: بطء التقاضي وإصدار الأحكام
Date réponse:
pas de réponse
الفريق
Groupe Authenticité et modernitéواضعي السؤال
Question:
ما هي السياسة التي تعتمدونها لمعالجة إشكالية بطء التقاضي وطول مدة إصدار الأحكام، التي يشكو منها أكثر المتقاضين بمختلف محاكم المملكة؟