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Groupe Authenticité et modernité:2016-2021
Questions Orales
Question number:
8096
Objet: اختلالات في بعض البرامج الإلكترونية التي تعتمدها إدارة الضرائب
Date réponse: pas de réponse
الفريق
Groupe Authenticité et modernitéواضعي السؤال
ADIL EL BITAR
ADIL EL BITAR
ADIL EL BITAR
Aïn Sebaâ-Hay Mohammadi
Commission des finances et du développement économique
Question:
نسائلكم عن الاختلالات الناتجة عن بعض البرامج الإلكترونية التي تعتمدها إدارة الضرائب للتصريح الإلكتروني والأداء الإلكتروني لبعض الضرائب، خاصة ضريبة التسجيل والتمبر والتي تتسبب في تعطيل مصالح المواطنين وإقرار زيادات غير مستحقة بسبب أعطاب هذه البرامج؟