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Groupe Authenticité et modernité:2016-2021
Questions Orales
Question number:
4966
Objet: نجاعة تطبيق غرامة مخالفة السير للراجلين
Date réponse: pas de réponse
الفريق
Groupe Authenticité et modernitéواضعي السؤال
Question:
ما هي الإجراءات التي اتخذتموها لتطبيق الغرامة المترتبة عن مخالفة مقتضيات مدونة السير بالنسبة للراجلين؟