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Groupe authenticité et modernité:2011-2016
Questions Orales
Question number:
8640
Objet: الوضعية القانونية للأطفال المتخلى عنهم
Date réponse: pas de réponse
الفريق
Groupe authenticité et modernitéواضعي السؤال
Khadija ROUISSI
Khadija ROUISSI
Khadija ROUISSI
Circonscription nationale
Commission de justice, de législation et des droits de l’homme
Question:
ما هي الإجراءات التي تقوم بها وزارتكم لتحديد الوضعية القانونية للأطفال المتخلى عنهم؟