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Groupe authenticité et modernité:2011-2016
Questions Orales
Question number:
819
Objet: تسوية الوضعية القانونية للتجزئات السكنية المنجزة من طرف الوزارة الوصية فوق أراضي الدولة أو الخواص
Date réponse: pas de réponse
الفريق
Groupe authenticité et modernitéواضعي السؤال
ZAKARIA CHATOUI
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ZAKARIA CHATOUI
Khémisset - Oulmès
Commission de l’intérieur des collectivités territoriales et de la politique de la ville