Mission exploratoire temporaire sur le poste-frontière Sebta
Date de début de la mission :
Mercredi 11 juillet 2018
Résumé :
- Mission exploratoire temporaire sur le poste-frontière Sebta pour s'enquérir de la situation des enfants abandonnés et de la situation des femmes qui exercent «la contrebande de subsistance»
Président :
YOUSSEF GHARBI
Travail :
Mercredi 24 Octobre 2018, à 10.00 : Réunion des membres de la mission exploratoire pour la discussion du rapport préliminaire.
Lundi 17 Décembre 2018, juste après la séance plénière : Réunion des membres de la mission exploratoire pour la discussion du rapport préliminaire.
Mardi 25 Décembre 2018, à 11.00 : Réunion des membres de la mission exploratoire pour poursuivre la discussion du rapport préliminaire.
Mercredi 6 Février 2019, 15.30 : Réunion avec le directeur général de l'administration des douanes et des impôts indirects.
Lundi 11 Février 2019, juste après la séance plénière : Réunion avec la ministre de la famille, de la solidarité de l'égalité et du développement social.
Mardi 7 janvier 2020 à 11:00 (Salle N°6) : Discussion du rapport de la mission exploratoire temporaire sur le poste-frontière Sebta pour s'enquérir de la situation des enfants abandonnés et de la situation des femmes qui exercent «la contrebande de subsistance».
Lundi 17 Décembre 2018, juste après la séance plénière : Réunion des membres de la mission exploratoire pour la discussion du rapport préliminaire.
Mardi 25 Décembre 2018, à 11.00 : Réunion des membres de la mission exploratoire pour poursuivre la discussion du rapport préliminaire.
Mercredi 6 Février 2019, 15.30 : Réunion avec le directeur général de l'administration des douanes et des impôts indirects.
Lundi 11 Février 2019, juste après la séance plénière : Réunion avec la ministre de la famille, de la solidarité de l'égalité et du développement social.
Mardi 7 janvier 2020 à 11:00 (Salle N°6) : Discussion du rapport de la mission exploratoire temporaire sur le poste-frontière Sebta pour s'enquérir de la situation des enfants abandonnés et de la situation des femmes qui exercent «la contrebande de subsistance».